gen-d3-01
De par le Boy. Controlleurs des bancs de mariage et Jurez priseurs. vendeurs de biens-meubles. [Généralité de Bordeaux, 1697 (?)]. S. 1.
gen-d3-02
De par le Roy, le marquis de Brancas [interdiction du transport des cocons de vers à soie. Aix, 28 juin 1722]. S. L
gen-d3-03
Instruction sur les registres servant à l'enregistrement des donations entre vifs, 31 mai 1 731,. S. L
gen-d3-04
Ordonnance du roi [du ler juillet 1727] concernant les crimes et délits militaires. Impr, de M. Racle, Bordeaux, 1771.
gen-d3-05
Déclaration du roi concernant les présidiaux. [Versailles, 17 septembre 1778]. Impr. de M. Racle, Bordeaux, 1780.
gen-d3-06
Tableau de comparaison de l'agriculture, du commerce et de la navigation de France et d'Angleterre. Impr. de Grangé, rue de la Parcheminerie. 1788.
gen-d3-07
De par le Roi. François Farges [...], intendant de justice, police et finances en la Généralité de Bordeaux. [Sur la composition de l'étape des soldats]. S. d.
gen-d3-08
[Proclamation du roi sur le décret de l'Assemblée nationale du 9 mai 1790, relatif à la signature des assignats. Paris, 13 juin 1790]. Impr. de Michel Racle, Bordeaux
gen-d3-09
Décret de la Convention nationale [du ler août 1793] qui établit l'uniformité et le système général des poids et mesures. Impr. de Richard père et fils, Cahors. 2 feuilles.
gen-d3-09b
Lettre de Dunkerque, du cit. Marlière au c. Couvreur et compagnie, [9 septembre 1793]. Impr. de J.P. Duprat, Auch, 1793
gen-d3-10
Proclamation au nom du peuple françois [sur le recouvrement de la contribution patriotique. Paris, 26 septembre 1793]. Impr, de Richard père et fils, Cahors.
gen-d3-11
Décret de la Convention nationale (n° 1785) [qui excepte de la loi relative à l'arrestation des étrangers, les épouses des citoyens des Etats-Unis de l'Amérique. Paris, 5 brumaire an 2 - 26 octobre 1793]. Impr. de Richard père et fils, Cahors.
gen-d3-12
Instruction pour tous les citoyens qui voudront exploiter eux-mêmes du salpêtre. [Paris, 24 frimaire an 2 - 14 décembre 1793]. Impr. de Fontanel père et fils, Montauban.
gen-d3-13
Les Représentants du peuple près l'Armée des Pyrénées occidentales et les départements environnants [sur les réquisitions d'hommes pour la Marine. Bayonne, 17 ventôse an 2 - 7 février 1794]. Impr. de la Vvr Duhart-Fauvet, Bayonne.
gen-d3-14
La Commission des Armes et Poudres de la République, aux agents nationaux et aux administrations de districts, sur la réquisition des cendres. [Paris, 18 ventôse an 2 - 8 février 1794]. Impr. de Fontanel père et fils. Montauban.